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Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Identification du vendeur

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes réalisées sur le site zexcelsior.com par :

ZEXCELSIOR

Statut : artiste-auteur

E-mail : zexcelsior@zexcelsior.com

SIRET : 99257827800010

Ci-après dénommé(e) « le Vendeur ».

2. Objet

Les présentes CGV ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Vendeur propose à la vente des œuvres artistiques originales, reproductions, impressions et éventuellement créations personnalisées disponibles sur le site.

Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.

3. Produits

Les œuvres proposées à la vente sont décrites et présentées avec la plus grande précision possible.

Chaque création étant réalisée de manière artisanale, de légères variations peuvent exister entre les photographies présentées sur le site et l’œuvre reçue, notamment en raison des différences de rendu des couleurs selon les écrans.

Les caractéristiques essentielles de chaque œuvre (dimensions, matériaux, technique, état, prix) sont indiquées sur la fiche produit correspondante.

4. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€).

Les éventuels frais de livraison sont précisés avant la validation définitive de la commande.

Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés au tarif affiché au moment de la commande.

5. Commande

Le client sélectionne les œuvres qu’il souhaite acheter et valide sa commande après avoir vérifié l’ensemble des informations fournies.

La commande devient définitive après confirmation du paiement.

Un e-mail de confirmation est envoyé au client récapitulant les informations relatives à sa commande.

Le Vendeur se réserve le droit de refuser une commande en cas de litige antérieur, d’erreur manifeste de prix ou d’indisponibilité du produit.

6. Paiement

Le paiement s’effectue selon les moyens proposés sur le site, notamment par carte bancaire via les prestataires de paiement disponibles.

La commande est préparée uniquement après réception du paiement complet.

Les données bancaires ne sont pas conservées par le Vendeur et sont traitées de manière sécurisée par les prestataires de paiement.

7. Livraison

Les œuvres sont expédiées à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon le transporteur, la destination ou les périodes de forte activité.

Le Vendeur s’engage à emballer les œuvres avec soin afin d’assurer leur protection pendant le transport.

En cas de colis endommagé, le client est invité à signaler rapidement le problème auprès du transporteur et à contacter le Vendeur avec les justificatifs nécessaires.

8. Droit de rétractation

Conformément au Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation.

Les œuvres réalisées sur mesure ou personnalisées selon les demandes spécifiques du client ne peuvent toutefois pas bénéficier du droit de rétractation, conformément aux dispositions légales applicables.

Lorsque le droit de rétractation s’applique, les frais de retour restent à la charge du client, sauf disposition contraire.

L’œuvre devra être retournée dans son état d’origine, correctement protégée et accompagnée des éléments permettant son identification.

9. Remboursements

Après réception et vérification de l’œuvre retournée, le remboursement sera effectué selon le même moyen de paiement utilisé lors de la commande.

Aucun remboursement ne pourra être effectué pour une œuvre retournée endommagée ou détériorée du fait du client.

10. Propriété intellectuelle

L’achat d’une œuvre ne transfère aucun droit de propriété intellectuelle au client.

Le Vendeur reste titulaire des droits d’auteur liés à ses créations, notamment les droits de reproduction, représentation et diffusion.

Toute reproduction, utilisation commerciale ou exploitation d’une œuvre sans autorisation préalable du Vendeur est interdite.

11. Données personnelles

Les données collectées lors des commandes sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des ventes, de la livraison et de la relation client.

Pour plus d’informations, le client peut consulter la Politique de confidentialité disponible sur le site.

12. Litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de difficulté ou de litige, le client est invité à contacter le Vendeur afin de rechercher une solution amiable.

Conformément aux dispositions légales applicables, le client consommateur peut également recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.

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Dernière mise à jour : 09